Droit d’auteur et numérique : où en est-on ?

Yann Bergheaud

Droit d’auteur et numérique : où en est-on ? (cours)

Intervenant : Yann Bergheaud
Mardi 8 septembre 2009 – 10h30-12h30 (Université St Charles)

Du 7 au 11 septembre, le Centre pour l’édition électronique ouverte organise son Université d’été de l’édition électronique ouverte. Nous mettons à votre disposition les enregistrements des conférences et des cours donnés durant cette semaine de formation. Ces podcasts ont été réalisés par Élodie Picard, Pierre-Alain Mignot et Christophe Bonijol.

Le passage du papier au numérique modifie considérablement la manière dont les oeuvres sont reproduites, diffusées, exploitées. Dans ce mouvement perpétuel des technologies et des usages, le droit semble avoir du mal à s’adapter. Celui qui régit l’exercice du droit d’auteur dans le numérique est fait d’un empilement des lois partielles et récentes, sans grande cohérence. De fait, les interprétations qui en sont données peuvent être contradictoires et évolutives dans le temps. Aux professionnels de l’édition qui demandent ce qui est légal et ce qui ne l’est pas, les juristes ne peuvent pas toujours apporter de réponse tranchée.
Avec les facilités qu’offrent les outils d’édition numérique, les publications en ligne sont plus composites qu’auparavant : oeuvres souvent plus collectives, elles contiennent parfois des images, vidéos, sons, tableaux provenant de sources extérieures. L’imbrication des éléments brouille et rend encore plus difficile la question du droit d’auteur sur ces oeuvres. Le « portage » au numérique d’oeuvres parues sur support analogique est lui aussi source de complexité. L’apparition de nouvelles formes de protection juridique, comme les licences libres ou Creative Commons mérite explication : qu’apportent-elles par rapport au droit d’auteur classique ? comment les utiliser ? dans quelles conditions puis-je utiliser des contenus protégés par ces licences ?

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Crédits photographiques : « Droit d’auteur et numérique : où en est-on ? », Élodie Picard, tous droits réservés.


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