OpenEdition déploie sa politique de licences

Dans le cadre de son projet I-FAIR IR, lauréat du premier appel à projet FNSO, OpenEdition a mis en place une politique de licences par défaut pour ses quatre plateformes et l’ensemble de leurs métadonnées, et propose des recommandations et options de licences sur les plateformes. Cette politique sera déployée dans les prochains mois.

OpenEdition est lauréat du premier appel à projet FNSO et porte le projet I-FAIR IR qui permet aux publications scientifiques de renforcer leur inscription dans la dynamique FAIR (Facile à trouver, Accessible, Interopérable, Réutilisable).

Avec ce financement, OpenEdition a travaillé avec l’appui d’Anne-Laure Stérin, juriste en droit d’auteur, à la mise en place d’une politique de licences par défaut pour ses quatre plateformes et l’ensemble de leurs métadonnées. Le travail mené a débouché sur une proposition qui offre un dispositif respectueux des intérêts de chacun et s’inscrit dans le cadre de la science ouverte. Cette politique a été soumise au comité de pilotage qui l’a validée lors de sa réunion annuelle de 2021. 

La politique de licences d’OpenEdition vise plusieurs objectifs :

• clarifier le statut des documents et métadonnées publiés ;
• informer la communauté des conditions d’utilisation des contenus ;
• favoriser la réutilisation des contenus ;
• donner les moyens aux revues et aux éditeurs de publier des contenus conformes aux obligations du Plan S et aux contrats de financement.

La version des licences qui a été retenue est la 4.0, la plus récente et la plus pertinente pour sa portée internationale.

Recommandations et options de licences sur les plateformes OpenEdition. Source : OpenEdition, CC BY

Toutes les métadonnées liées aux contenus d’une des quatre plateformes sont placées sous mention CC0.

Calenda

Mention appliquée par défaut sur la plateforme et sur les annonces : CC0

Exception possible de licence par annonce : CC BY

Hypothèses

Licence appliquée par défaut sur la plateforme, les sites et les billets : CC BY-NC-ND

Exception possible de licence par site et par billet : Toute autre licence CC ou CC0

OpenEdition Books

Licence appliquée par défaut sur la plateforme, les sites, les livres et les chapitres : CC BY-NC-ND

Exception possible de licence par site : Toute autre licence CC, ou Licence OpenEdition for Books

Exception possible de licence par livre, par chapitre : Toute autre licence CC, ou Licence OpenEdition for Books ou Domaine public

OpenEdition Journals

Licence appliquée par défaut sur la plateforme, les sites, les numéros (ou rubriques annuelles) et les documents : CC BY-SA

Exception possible de licence par site : Toute autre licence CC

Exception possible par numéro et document : Toute autre licence CC, ou Tous droits réservés ou Domaine public

Calendrier de déploiement

Cette politique sera déployée dans les prochains mois sur les différentes plateformes d’OpenEdition. 

• D’ici novembre 2022. L’ensemble des métadonnées des quatre plateformes et l’ensemble des documents de Calenda sont diffusés sous licence CC0.
• Mars 2023 au plus tard. Application de la politique aux contenus nouvellement publiés sur les plateformes OpenEdition Books et OpenEdition Journals.
• D’ici juin 2023. Application de la politique aux contenus nouvellement publiés sur Hypothèses.

Des questions ?

• Métadonnées : referencement[at]openedition.org
• Calenda : calenda[at]openedition.org
• OpenEdition Books : books-support[at]openedition.org
• OpenEdition Journals : revues[at]openedition.org
• Hypothèses : hypotheses[at]openedition.org

Pour en savoir plus

Sur la politique de licences d’OpenEdition

• Captation vidéo des rencontres d’OpenEdition à ce sujet 
• Lettre INSHS 
• Politique de licences d’OpenEdition
• Les licences CC
• FAQ Calenda

Sur les politiques portées par les agences de financement au sujet des publications en accès ouvert

• Plan S
• ERC 
• Plan national pour la science ouverte : 1ère édition et 2e édition 
• ANR

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